Mentions légales

À compléter par l'éditeur : raison sociale, statut juridique, capital, SIRET/RCS, n° de TVA intracommunautaire, adresse et coordonnées exactes.

1. Éditeur du site

Le site cuisinedavant.fr est édité par [Raison sociale], [forme juridique] au capital de [montant] €, immatriculée au RCS de [ville] sous le numéro [SIREN], dont le siège social est situé [adresse complète].

• Directeur de la publication : [Nom du responsable]
• N° de TVA intracommunautaire : [FR XX XXX XXX XXX]
• Contact : contact@cuisinedavant.fr

2. Hébergement

Le site est hébergé par [Nom de l'hébergeur], [adresse de l'hébergeur], [téléphone / site web de l'hébergeur].

3. Propriété intellectuelle

L'ensemble des contenus présents sur ce site (textes, recettes rédigées, photographies, logo, charte graphique) est protégé par le droit d'auteur et reste la propriété exclusive de l'éditeur, sauf mention contraire. Toute reproduction, représentation ou diffusion, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable, est interdite et constitue une contrefaçon sanctionnée par le Code de la propriété intellectuelle.

4. Responsabilité

Les recettes sont fournies à titre informatif. Il appartient à chacun de vérifier la compatibilité des ingrédients avec ses éventuelles allergies ou régimes alimentaires. L'éditeur ne saurait être tenu responsable d'une mauvaise utilisation des informations publiées.

5. Liens et médiation

En cas de litige, le consommateur peut recourir gratuitement à un médiateur de la consommation conformément à l'article L.612-1 du Code de la consommation, et à la plateforme européenne de règlement en ligne des litiges : ec.europa.eu/consumers/odr.